Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 juin à 19h00, Salle Polyvalente – rue de la Victoire.
Ordre du jour :
- Appel des présents et lecture des pouvoirs
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023
- 2023-44 Demande de subvention dans le cadre des travaux d’amélioration (dits B12) de la caserne de gendarmerie de Pagny-sur-Moselle (rapporteur : Thierry LE BOURDIEC)
- 2023-45 Demande de subventions dans le cadre des travaux de rénovation de 2 Monuments aux Morts (rapporteur : Pierre PEDRERO)
- 2023-46 Demande de subventions dans le cadre des travaux de sécurisation du réseau d’eau potable au niveau du passage à niveau n°20 (rapporteur : Serge DONNEN)
- 2023-47 Validation du programme des coupes de bois au titre de l’exercice 2023 (dévolution/destination des coupes et des produits de coupes) et campagne/règlement/taxe d’affouage 2023/2024 (rapporteur : Pierre PEDRERO)
- 2023-48 Convention de financement 2022-2023 dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique – projet « notre école, faisons-la ensemble » (école élémentaire Paul Bert) (rapporteur : Marie-Thérèse BURCEAUXSTRINCONE)
- 2023-49 Organisation des services : modification et mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents (création de poste) (rapporteur : Annick RAPP)
- 2023-50 Création d’un emploi budgétaire au service de l’Eau et de l’Assainissement pour le recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (rapporteur : Annick RAPP)
- Questions diverses
