Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 14 novembre à 19h00, Salle Polyvalente – rue de la Victoire.
Ordre du jour :
- Présentation de la démarche de valorisation de la recette locative de l’antenne-relais située à la STEP (aujourd’hui exploitée par ATC France) par Monsieur Dominique KANY en sa qualité de Conseiller Patrimoine de la société VALOCÎME
2. Appel des présents et lecture des pouvoirs
3. Désignation du secrétaire de séance
4. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2024
5. Délibération n°2024-80 Fixation du tarif de l’eau pour l’année 2025 (redevances assainissement et eau potable) et détermination des frais liés aux prestations et interventions en matière d’eau potable (rapporteur : Serge DONNEN)
6. Délibération n°2024-81 Demande de subventions dans le cadre des travaux de construction d’une chaufferie biomasse et de son réseau de chaleur (rapporteur : Thierry LE BOURDIEC)
7. Délibération n°2024-82 Convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée AK n°154 pour une station-relais localisée dans l’enceinte de la station d’épuration avec la société VALOCÎME SAS (rapporteur : Thierry LE BOURDIEC)
8. Délibération n°2024-83 Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif « classes olympiques » avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle (école élémentaire Paul Bert) (rapporteur : Chantal TENAILLEAU)
9. Délibération n°2024-84 Attribution d’une aide financière exceptionnelle à l’Association Française contre les Myopathies (AFM-Téléthon) (rapporteur : à Sylvaine DELHOMMELLE)
10. Délibération n°2024-85 Principe de refacturation des charges salariales aux budgets annexes eau et assainissement (détermination des clés de répartition) pour l’année 2025 (rapporteur : Serge DONNEN)
11. Délibération n°2024-86 Admission en non-valeurs sur les budgets annexes eau et assainissement et sur le budget principal 2024 (rapporteur : Monique VRANCKX)
12. Délibération n°2024-87 Adhésion à la mission RGPD (convention 2025/2026) proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle (CDG 54) et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) (rapporteur : Sandrine FANARA)
13. Délibération n°2024-88 Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement dite ISFE pour la filière police municipale (rapporteur : Annick RAPP)
14. Délibération n°2024-89 Création de deux emplois budgétaires non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au service Jeunesse et au Centre Technique Municipal (rapporteur : Claudette CHRETIEN)
15. Délibération n°2024-90 Organisation des services : modification et mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents (transformation de poste d’un agent d’entretien) (rapporteur : Marie-Thérèse BURCEAUXSTRINCONE)
16. Délibération n°2024-91 Motion pour la défense de la vie locale et du service public de proximité (rapporteur : René BIANCHIN)
17. Délibération n°2024-92 Attribution et autorisation de versement d’une subvention d’équipement dans le cadre du programme pluriannuel « embellissement du patrimoine bâti » (rapporteur : Lionel CHARIS)
18. Délibération n°2024-93 Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations permanentes accordées par le Conseil Municipal (rapporteur : René BIANCHIN)
19. Questions diverses
