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Conseils Municipaux

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique

Vendredi 18 mai 2018 à 20 h 00 - Salle du Conseil Municipal de la mairie

(légalement convoqué en application des articles L. 2121-10 à 12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

 

Ordre du jour

 

1.      Appel des présents et lecture des pouvoirs

2.      Désignation du Secrétaire de Séance

3.      Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2018

4.      2018-43 Fixation du nombre de représentants du personnel et décision de maintien du paritarisme au sein du Comité Technique de la commune (rapporteur : Arlette COULIN)

5.      2018-44 Fixation du nombre de représentants du personnel et décision de maintien du paritarisme au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (rapporteur : Arlette COULIN)

6.      2018-45 Procédure d'avancement de grades - fixation des taux de promotion (ratios promus-promouvables) (rapporteur : René BIANCHIN)

7.      2018-46 Fixation de la journée de solidarité (rapporteur : Jean-Michel CHASTANET)

8.      2018-47 Organisation des services : modification du tableau des effectifs des emplois permanents (suppression et création de postes) (rapporteur : Jean-Michel CHASTANET)

9.      2018-48 Annualisation du temps de travail des agents travaillant selon le rythme scolaire (rapporteur : Jean-Michel CHASTANET)

10.   2018-49 Création d'un contrat emploi compétences (CEC) affecté au service Périscolaire (rapporteur : René BIANCHIN)

11.   2018-50 Instauration d'une charte pour le personnel ATSEM (rapporteur : Céline MAUJEAN)

12.   2018-51 Autorisation de signature d'une convention tripartite de partenariat dans le cadre de la manifestation « En route pour la Paix » avec la commune de Dieulouard et la commune de Pont-à-Mousson (rapporteur : René BIANCHIN)

13.   2018-52 Autorisation de signature d'une convention de reversement de participation financière dans le cadre de la manifestation « En route pour la Paix » avec l'association Maison Pour Tous (rapporteur : René BIANCHIN)

14.   2018-53 Autorisation de versement de subventions exceptionnelles dans le cadre de la manifestation « En route pour la Paix » (rapporteur : René BIANCHIN)

15.   2018-54 Principe de gratuité d'occupation du domaine public dans le cadre de manifestations d'intérêt général (rapporteur : Serge DONNEN)

16.   2018-55 Demande de subventions au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2018 (rapporteur : Serge DONNEN)

17.   2018-56 Actualisation du règlement intérieur et des tarifs accueil de loisirs sans hébergement périscolaire et mercredis récréatifs (rapporteur : Chantal TENAILLEAU)

18.   2018-57 Actualisation du règlement intérieur et des tarifs accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire (rapporteur : Chantal TENAILLEAU)

19.   2018-58 Autorisation de signature d'une convention pour la mise en place d'un chantier jeunes avec l'association intermédiaire Solidarités Services (rapporteur : Céline MAUJEAN)

20.   2018-59 Instauration d'un tarif pour la délivrance d'une plaque funéraire au Puits du Souvenir (rapporteur : Lionel CHARIS)

21.   2018-60 Autorisation de signature d'une convention d'occupation du domaine public communal pour la pose d'une borne de recharge pour véhicule électrique avec le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle (rapporteur : Serge DONNEN)

22.   2018-61 Modalités de mise à disposition du dossier au public dans le cadre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (rapporteur : Lionel CHARIS)

23.   Questions diverses

 

Compte-rendus

 

Conseil Municipal du 4 avril 2018

Conseil Municipal du 14 février 2018

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